Notice légale
1 - Propriété du Site
Le présent site (http://www.oceane-impression.com) est la propriété de la société OCEANE IMPRESSION, SARL au capital de 7622 Euros, dont le siège social est à LA ROCHELLE (17), rue du Pont des Salines, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHELLE Sous le numéro 393 480 389. Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Pascal SABOURIN, en qualité de Gérant de la société OCEANE IMPRESSION. Vous pouvez prendre contact avec nous par courrier postal à l'adresse de notre siège social, par courriel à l'adresse contact@oceane-impression.com, ou par téléphone, du lundi au vendredi de 16h00 à 18h00 au 0970 407 144 (coût d'un appel local).
2 - Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société OCEANE IMPRESSION, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique, envoyez-nous un mail à l'adresse indiquée au I.1.
3 - Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les données collectées et traitées par OCEANE IMPRESSION ne sont utilisées que pour le traitement des commandes passées par les clients, et avec leur autorisation, pour l'envoi d'informations commerciales par OCEANE IMPRESSION. Dans le cadre d'une commande, la communication de certaines données est obligatoire, et leur non-communication rend impossible le passage de commande. Conformément à l'article 40 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à contact@oceane-impression.com ou par courrier adressé à notre siège social.
4- Cookies
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5- Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société OCEANE IMPRESSION.
Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le Site http://www.oceane-impression.com. A partir du moment où le lien avec le site http://www.oceane-impression.com.a été créé, nous vous demandons de nous avertir par mail (contact@oceane-impression.com), d'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier, et d'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre.
6 - Hébergement et maintenance du Site
1&1 Internet, SARL au capital de 100 000 Euros, dont le siège est 7 place de la Gare, 57 200 SARREGUEMINE, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de SARREGUEMINES sous le numéro 431 303 775. Tél : 0825 080 020 (0,15 €/min)
7 - conception du site
UWL communication
http://www.uwl-communication.com
contact :contact@uwl-communication.com